Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AUBERGE SUR-LES-BOIS
SAS DANIEL BARATIER

Numéro de dépôt :
4438048
Date de dépôt :
17/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2028
L\'AUBERGE SUR-LES-BOIS de DANIEL BARATIER

Présentation de la marque L'AUBERGE SUR-LES-BOIS

Déposée par voie électronique le 17 mars 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIEL BARATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AUBERGE SUR-LES-BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIEL BARATIER domicilié(e) 23 BOULEVARD DAVOUT - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel BARATIER domicilié(e) 23 BOULEVARD DAVOUT - 75020 - PARIS - France.

La marque L'AUBERGE SUR-LES-BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUBERGE SUR-LES-BOIS arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.

DANIEL BARATIER a également déposé les autres marques suivantes : LA DESHERBEUSE , Écorce d'automne


SAS DANIEL BARATIER - 23 BOULEVARD DAVOUT - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France


Monsieur Daniel BARATIER - 23 BOULEVARD DAVOUT - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.